© Copyright – Catherine d’Auxi Droits réservés

Le Code de la propriété intellectuelle et artistique n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article L.122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

« Toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article L. 122-4).
« Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. »

Cet article prévaut pour le site www.catherinedauxi.com et tous les articles qui y figurent ou y figureront.

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Catherine d’Auxi

  1. Ce site est équipé d’un dispositif anti-copie
  2. En cas de litige, nous tenterons une résolution amiable (par mail puis par courrier recommandé avec AR).
  3. Si celles-ci devait ne pas aboutir, c’est le Tribunal de Saint-Brieuc (22) qui serait alors seul compétent.

 Pour un usage personnel, je suis tout-à-fait disposée à vous communiquer les textes vous intéressant par mail (limité à 5 articles par demandeur).

Pour une consultation de voyance avec Catherine d’Auxi :